Bitcoin, une nouvelle source de revenus en Israel

Le Bitcoin est une monnaie électronique, virtuelle qui fait parler d'elles depuis quelques mois en matière de placements financiers rentables.  Décider d'acheter du bitcoin de manière ponctuelle ou devenir agent d'un portefeuille clients, il est certain que l'approche fiscale est differente sur l'imposition des gains. Certaines personnes vous diront que c est un artifice précaire et qu'il est deconseille d'investir dans ce type de produit financier.  L'intéret  de cet article est de vous informer au mieux sur la perspective fiscale de cette nouvelle activité en laissant votre libre arbitre décider de vos intérêts.

. Principe :
Cette monnaie digitale est nee le 1er novembre 2008 suite à un groupe d'ingenieurs  dont le nom est Satouchi Nakamoto travaillant déjà sur un système de paiements électronique nommé A Peer-to- Peer Electonic Cash System. Le principe est d'utiliser un outil de paiement universel  sur internet sans passer par le service d'une banque.  Un raccourci qui ferait économiser les frais de change et les inconvénients d'une valorisation d'une monnaie par rapport a une autre. Ce nouveau concept se fait apprécier chez les particuliers et professionnels et devient aujourd'hui une monnaie sans cesse valorisée. L'achat ou la vente de Bitcoin ainsi que les informations sur son évolution, sont publics et peuvent etre consulter sur le site : www.coinmarketcap.com

L'achat de cette monnaie est règlementé. Chaque acquereur recoit" un porte monnaie digital"contenant du bitcoin. A l'inverse, Il est possible aussi de changer du bitcoin en monnaie étrangère. Ainsi, une activité de change peut naitre de ce principe et devenir une source rentable de revenus comme toute autre opération de change sur les monnaies étrangères. Le Bitcoin est une monnaie utilisée par les entreprises à l'etranger. En Israel, il existe une liste de sociétés  utilisant  déjà ce mode de paiements. Selon un article parut  en Israel dans le journal Calcalist , il y aurait près de 260.000 magasins qui accepteraient d'etre payes en monnaie Bitcoin. Une vraie révolution dans le monde du commerce.

. Implications fiscales :
Comme toute nouvelle source de revenus, le centre des impots s'interesse a cette activite.
Que l'on soit un particulier ou une société, le négoce de Bitcoin est imposable. Si l'achat de bitcoin a été réalise et définie comme un investissement dans un bien financier, le code des impots nous rappelle l'application du paragraphe 88 et impose les gains  à un taux de 25%.
Si l'achat et la vente de bitcoin est régulière et entre dans un cadre professionnelle, les gains seront imposés comme une activité commerciale selon l'article 121 du code des impots. Dans ce cas, il existe d'autres charges à payer comme le bitouah léoumi et la tva.

La definition de la monnaie bitcoin au sens des impots est une valeur virtuelle et n'est pas considérée comme une monnaie etrangere. Cette notion aboutie la non application de l'article 9(13) du code des impôts parlant de l'exonération de gains financiers sur les differences de changes entre les monnaies.

. L'ethique professionnelle :
En Israel, la gestion de dossiers clients dans le cadre du négoce de bitcoin demande d'etre en possession de diplômes spécifiques. Le dirigeant donneur d'ordres pour le compte de ses clients doit etre titulaire d'un permis d'exercer. Apres l'obtention du diplome 
Tik menhael achekaha, un stage de cinq ans doit etre fait chez un confrere.

Notre cabinet est à votre disposition pour vous informer et vous conseiller selon les nouvelles dispositions fiscales en Israel.