La societe L.T.D.  : les avantages fiscaux 

Une profonde motivation à réussir son parcours professionnel ne doit pas s'estomper face aux premières difficultés du chef d'entreprise.

Le choix de la société est souvent sollicite au moment du processus de création.

De nombreux dirigeants ont décide d'orienter leurs choix vers des solutions juridiques plus sécurisantes face aux tiers.

L'option de la société donc le but est une optimisation fiscale, est d'actualité suite aux différentes mesures économiques prises en ce début d'année.

 

La composition :

La société L.t.d est constituée d'un ou plusieurs associes.

Cette personne morale est représentée par un ou plusieurs dirigeants appelés en hébreu menahel . Le gérant du fait de son statut est responsable des actes juridiques et de la gestion face aux tiers et aux organismes d'état.

 

Au cours de la vie de la société, il est possible que des investisseurs veulent se joindre au capital et devenir associé à par entière. Et inversement, un associé à la possibilité de vendre ses parts sociales et se désengager de la société. 

 

La valeur du capital à déterminer au moment de la création est un moment important surtout pour celles qui seront amenées à faire des investissements conséquents dans le futur. L'avocat doit sensibiliser son client sur l'importance de la valeur nominale de la part sociale de la société. Si après un certain temps, un associe souhaiterait vendre ces parts, il est évident que  le calcul de la plus value mobilière sera influence par la valeur de la part a la création de la société. 

 

Fiscalité du dirigeant :

Le ou les dirigeants sont déclarés au centre des impôts comme associe.

Chaque associe possédant au moins 10% du capital se doit chaque année déclarer ses revenus ainsi qu'une déclaration du capital tous les cinq environ.

La rémunération du gérant et des associes se réalise par une fiche de paie ou une distribution de dividendes.

 

Réflexions sur les taux 

L'impôt sur les bénéfices en 2024 est fixe a 23% .

L'impôt forfaitaire sur les bénéfices a motivé de nouveaux chefs d'entreprises à créer une societe L.T.D au lieu d'une entreprise individuelle donc le calcul de l'impots est en escalier. Il varie de 10% à 47%.

Il existe d'autres avantages financiers.

En entreprise individuelle, le cout  des charges du bitouah leoumi sur les revenus nets de l'exploitant est conséquent. Ainsi en 2024, la deuxième tranche represente 17,83 %.

La retraite est obligatoire pour les entreprises individuelles.

 

Distribution des bénéfices 

Les bénéfices de la société sont distribués sous forme de dividendes . Ils peuvent être perçus chaque année dans le cas naturellement ou la société est bénéficiaire ou être reportés l'année suivante.

 

Image de marque

La société fait référence à un certain  de chiffre d'affaire et représente une stabilité économique. Elle donne ainsi une image appréciée des banques..

 

Notre cabinet propose une étude financière avant la création d'une société L.t.d.

Certains sujets seront abordes en consultation : l'étude du projet commercial, la rémunération du gérant et des dirigeants, les calculs de marge, l'élaboration d'un business plan souvent demande dans le cas d'une demande d'un financement, une optimisation fiscale chiffrée sur deux années.

 

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